Hélène Bouchard M.Fisc.,CGA ,EEE,CFE, Arb.A - fraude

By: Hélène Bouchard  09-12-2011

TimeMap de LexisNexis est un logiciel utile en juricomptabilité pour faire des graphiques de la séquence des événements. Il est aussi utilisé par des enquêteurs. C’est une licence annuelle donc un frais payé annuellement pour son utilisat Un logiciel très intuitif, facile d’utilisation et qui  montre graphiquement, les événements ou les étapes d’un dossier d’enquête:

Voici une capture d’écran pour un nouveau graphique:

Après avoir cliqué à gauche sur un rectangle de couleur, une fenêtre s’ouvre dans laquelle je choisis:

la police, grandeur, couleur du texte, les options de mise en forme et la possibilité d’insérer une photo ou une image. On y indique la date et le texte dans la section du bas.

Un exemple fait rapidement.

Un autre exemple d’un graphique venant avec le logiciel:

Au lieu d’utiliser l’interface graphique, la séquence d’événement peut être faite sous forme d’un tableau Excel. Il y a aussi la possibilité d’importer des données de fichiers externes.

Le Devoir a publié un article sur la juricomptabilité le 8 octobre 201. Voici un extrait:

La juricomptabilité est une spécialité récente qui s’est surtout développée aux États-Unis«On pense généralement que les états financiers réalisés par un comptable suffisent à établir qu’il n’y a pas de fraude, mais ce n’est pas le cas!» Du moins, pas toujours, informe Hélène Bouchard, juricomptable.

«De nos jours, il y a plein, plein, plein de gens qui se font frauder!, s’exclame Hélène Bouchard, juricomptable à son compte. Par exemple, je reçois une grande quantité d’appels de femmes qui sont en train de divorcer et dont le conjoint fait la grosse vie, mais qui, curieusement, n’a pas un sou pour payer la pension alimentaire des enfants! Il y a aussi le cas des personnes âgées qui deviennent inaptes à gérer leurs biens. Quelqu’un s’en occupe, généralement un membre de la famille. Toutefois, lorsque la personne décède, les héritiers découvrent qu’il y a beaucoup d’argent qui, semble-t-il, a disparu. Et il y a évidemment les histoires d’associés en affaires…»

Souvent, poursuit-elle, les victimes de fraude portent plainte auprès de la police. «Mais il y a tellement de fraudes que les policiers n’ont pas les ressources nécessaires pour mener toutes les enquêtes. Ils vous diront de faire appel à un juricomptable et de monter un dossier de preuve. Ensuite, vous pourrez choisir de soumettre votre dossier aux policiers — qui verront s’il y a matière à aller plus loin — ou de poursuivre vous-même au civil le fraudeur.»

….

http://www.sequenceinc.com/index.php?option=com_content&view=article&id=416:looking-behind-the-numbers-in-litigation&catid=15:recent-articles-a-press&Itemid=54

Digging Deeper Once you’ve got the documentation to perform a thorough financial investigation, the fun work begins. The analysis is often very labor-intensive, especially with cases like money laundering or Ponzi schemes, in which many accounts, entities, and transactions are deliberately used to create a web of confusion. The data must be harvested and put into a usable format so the numbers can be cross-checked and dots can be connected between people, organizations, and money. The faster this work can be done, the better the attorneys can plot and carry out the litigation strategy. People lie about numbers, but when you have a financial investigator who can get behind the numbers and find the truth, you create an advantage for your client in litigation. The process of ferreting out the truth isn’t often quick or easy, but be assured that with the right help and the right documents, you can find out where money really went and use that knowledge to fight for your client.

À lire.

Financial Investigation  and Forenic Accounting de Manning est à sa 3e édition en 2010 ( 120$) et est un ouvrage de référence en juricomptabilité de 750 pages.

L’auteur explique les techniques de blanchiment d’argent, les paradis fiscaux, le crime organisé et élabore la façon de calculer l’avoir net ( pour fins fiscales ou autre) et la méthode d’estimation des dépenses de coût de vie. À ma connaissance c’est un des rares volumes à le faire de façon aussi détaillée  et en donnant des études de cas . Il y a environ 100 pages sur ces techniques.

Environ 150 pages d’explications sur toutes les  fraudes imaginables ; celles contre le consommateur et celles contre les entreprises. Par exemple , il explique les fraudes au niveau des diplômes, entreprises de nettoyage après un désastre, vente de terrain, modification de l’odomètre, investissement dans les métaux, vente de faux abris fiscaux, loterie, voyages…etc. Une section sur ce que doit contenir le rapport du juricomptable,  le système judiciaire américain, les saisies, les fraudes informatiques. Il y a un très bon chapitre sur l’altération d’un document par toutes les techniques possibles.

En conclusion, c’est un excellent ouvrage pour tout ce qui touche la juricomptabilité sauf le travail de détection qui fait environ 20 pages. Les volumes détaillant le travail à faire  sur le terrain, quand un juricomptable arrive dans une firme sont très très rares. Un outil de référence à avoir dans sa bibliothèque.

Adresse:

http://www.radio-canada.ca/nouvelles/National/2010/12/16/002-droits-democratie-rapport.shtml

According to a expert, “the traits of a accountant could be compared to a well-baked pizza. The base of is knowledge. Size and the extent of baking decide the quality of the pizza. A middle layer is a dispersed knowledge of auditing, internal controls, risk assessment and fraud detection. It is like the spread of the cheese in pizza. The toppings of this pizza area basic understanding of the legal environment. The legal environment is essential in order to support the litigations. The cherry on the toppings of the pizza is a strong set of communication skills, both written and oral. It is just the beautification part. Perfect combination of the pizza base, cheese spread and good toppings makes the pizza delicious and the of company’s the laws that Forensic Auditor perfects. It is a combination that will be in demand for as long as human nature exists.”

Quelles sont les connaissances qu’un juricomptables doit posséder?

” An in-depth knowledge of financial statements and the ability to critically analyse them. These skills help accountants to uncover abnormal patterns in information and recognise their source. ” A thorough understanding of fraud schemes, including but not limited to asset misappropriations, money laundering, bribery, and corruption. ” The ability to comprehend the internal control systems of corporations, and to set up a control system that assesses risks, achieves management objectives, informs employees of their control responsibilities, and monitors the quality of the programme so that corrections and changes can be made. ” Proficiency in computer and knowledge of network systems. These skills help accountants to conduct investigations in the area of e-banking and computerised systems. ” Knowledge of psychology in order to understand the impulses behind criminal behaviour and to set up fraud prevention programmes that motivate and encourage employees. ” Interpersonal and communication skills, which aid in disseminating information about the company’s ethical policies and help accountants to conduct interviews and obtain crucially needed information. ” Thorough knowledge of company.s governance policies and the laws that regulate these policies. ” Command of criminal and civil law, as well as, of the legal system and court procedures. À lire: Il y a une tradiction française de l’article, mais la tradiction n’est pas tellement bonne.

L’ Association of Certified Fraud Examiner (ACFE) est une association de professionnels basés au Texas mais dont ses membres au nombre de 55 000 proviennent de partout dans le monde. Le but de cette association est de promouvoir la prévention et la détection de la fraude en fournissant des ressources à ses membres, des standards de pratique, de la formation pour devenir CFE , de la formation continue, la “gestion” du titre de CFE (Certified Fraud Examiner). ACFE publie un magazine mensuel “papier” spécialisé sur la fraude , une  lettre électronique mensuelle. On peut acheter en ligne des livres spécialisés sur tout ce qui touche la fraude ainsi que des formations en ligne, à distance ou par des séminaires ( surtout aux États-Unis, un peu au Canada). Le site internet est une bonne source de références.

Pour devenir CFE, il faut démontrer l’expérience dans le domaine, avoir des recommandations  et réussir l’examen d’entrée. plusieurs universités américaines préparent les étudiants pour la réussite de l’examen.

Il y a un congrès annuel mondial et un au Canada. Un très bon catalogue de cours se donne et touche directement la prévention et la détection  de la fraude. Des formations annuelles sont obligatoires pour maintenir le titre de CFE. Le CFE est un titre peu connu au Québec parce que toute la formation et documentation est en anglais, l’association est peu active au Québec et que le domaine de spécialisation en prévention et détection de la fraude est relativement nouveau.

Voici une liste des formations ( aucune n’est en français):

Accounting and Auditing

  • AML/OFAC Risk Assessment – The Cornerstone of an Effective Compliance Shop – 2 CPE Credits
  • Building a World-Class Compliance Program – 2 CPE Credits
  • Compliance 101 For Certified Fraud Examiners (Webinar CD) – 2 CPE Credits
  • Cooking the Books: What Every Accountant Should Know About Fraud – 10 CPE Credits
  • Financial Analysis for Non-Experts – 2 CPE Credits
  • Financial Statement Fraud in Non-Profit Organizations – 2 CPE Credits
  • Fraud and The CPA – 8 CPE Credits
  • Fraud Prevention (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Fraud Risk Assessment (Online Self-Study) – 3 CPE Credits
  • Fraud-Related Internal Controls – 16 CPE Credits
  • How To Detect and Prevent Financial Statement Fraud – 20 CPE Credits
  • Other People’s Money: The Basics of Asset Misappropriation – 20 CPE Credits
  • Sarbanes-Oxley 404 Best Practices and Economic Uncertainty – 2 CPE Credits

Computers and Technology

  • Beyond the Technical: Practical and Legal Issues for Deploying Digital Forensics (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Electronic Evidence: Why You Should Care – 2 CPE Credits
  • Fraud Detection and Cash Recovery Using ActiveData for Excel (Workbook) – 8 CPE Credits
  • Fraud in the Digital Age (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Fundamentals of Computer Fraud (Video/Workbook) – 20 CPE Credits
  • Investigating By Computer, 2nd Edition (Workbook/CD-ROM) – 20 CPE Credits
  • Using Digital Forensic Technology in your Investigations (CD-ROM) – 2 CPE Credits

Criminology and Ethics

  • Ethical Theory for Fraud Examiners (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Ethical Theory for Fraud Examiners (Workbook) – 2 CPE Credits
  • Practical Ethics for Fraud Examiners (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Practical Ethics for Fraud Examiners (Workbook) – 2 CPE Credits

Fraud Investigation

  • A “How-To” Guide to Fraud and Forensics (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Analyzing Bank Records (Workbook) – 8 CPE Credits
  • Analyzing Written Statements for Deception and Fraud (Workbook) – 12 CPE Credits
  • Bribery in International Business Transactions (Workbook) – 8 CPE Credits
  • Conducting Internal Investigations (Video/Workbook) – 16 CPE Credits
  • Elements of Internal Investigations: Gathering and Protecting Evidence (Online Self-Study) – 4 CPE Credits
  • Elements of Internal Investigations: Interviewing and Reporting (Online Self-Study) – 4 CPE Credits
  • Fashioning a Fraud: Case Study (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Financial Institution Fraud (Workbook) – 8 CPE Credits
  • Gathering and Analyzing Information (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Inside Drug Cartels and the Dirty Banks That Serve Them – 2 CPE Credits
  • Introduction To Fraud Examination (Video/Workbook) – 20 CPE Credits
  • Making Crime Pay: How to Locate Hidden Assets (Video/Workbook) – 20 CPE Credits
  • Recovering The Proceeds of Fraud (Workbook) – 12 CPE Credits
  • So You Want to Be a Fraud Examiner? (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Taking Anti-Fraud Skills Around the Globe (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • The First Eleven Places You Look When Investigating on the Internet
  • Understanding the Basics of Fraud Examination (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Using Benford’s Law To Detect Fraud (CD-ROM/Workbook) – 8 CPE Credits

Fraud Schemes

  • 2009 Frauds In The News – 2 CPE Credits
  • Case Studies in Employee Fraud (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Case Studies in Occupational Fraud (Online Self-Study) – 3 CPE Credits
  • Case Studies in Occupational Fraud II (Online Self-Study) – 3 CPE Credits
  • Combating Mortgage Fraud (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Contract and Procurement Fraud (Workbook) – 12 CPE Credits
  • Corporate Con: Internal Fraud and the Auditor (Video/Workbook) – 12 CPE Credits
  • Designing Successful Know Your Customer Programs (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Foundations of Mortgage Fraud (Online Self-Study) – 4 CPE Credits
  • Fraud and Abuse in Construction and Major Capital Projects (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Global Schemes with a Local Touch: Fraud Trends affecting Smaller Businesses in the New Decade (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Government Fraud (Online Self-Study) – 4 CPE Credits
  • Healthcare Fraud in America (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Healthcare Reform and the New Opportunities for the Ethically Challenged (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Introduction to Financial Statement Fraud (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Introduction to Fraud Schemes (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Investment Swindles and Con Schemes (Video/Workbook) – 12 CPE Credits
  • Mortgage Fraud in a Fiscal Recession (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Organized Retail Crime (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Procurement Fraud’s Anatomy and Illusiveness (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Risk Factors and Red Flags of Occupational Fraud (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Securities Fraud (Workbook) – 12 CPE Credits
  • Securities Fraud: Fundamental Principles and Resources (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Social Engineering – The Foundation of Today’s Fraud Schemes (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Stock Option Abuses:Allegation, Investigation, Documentation and Recovery (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • The Rise of Insurance Fraud During an Economic Downturn (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Understanding and Disrupting Terrorist Financing (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Understanding the Basics of Mortgage Fraud (Workbook) – 12 CPE Credits

Interviewing and Reporting

  • Beyond The Numbers: Professional Interviewing Techniques (Video/Workbook) – 20 CPE Credits
  • Conducting Admission-Seeking Interviews (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Finding the Truth: Effective Techniques for Interview and Communication – 20 CPE Credits
  • Interviewing Prospective Witnesses (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Report Writing and Signed Statements (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Who’s Lying? How to Identify and Document Untruthfulness in Fraud Investigations – 2 CPE Credits

Legal Elements of Fraud

  • Foreign Corrupt Practices Act (FCPA): What Fraud Examiners Should Know (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Fundamentals of Fraud Examination: Legal Elements (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Legal Elements of a Fraud Examination (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • Legal Elements: Developing Evidence and Testifying (Online Self-Study) – 2 CPE Credits
  • Preventing Employee Fraud at the Point of Entry (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • The Dodd-Frank Consumer Protection and Wall Street Reform Act and New Opportunities for Fraud Examiners
  • The False Claims Act: A Primer for Fraud Examiners (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • The Fraud Examiner as an Expert Witness (CD-ROM) – 2 CPE Credits
  • The Fraud Trial (Video/Workbook) – 20 CPE Credits

Source: www.acfe.com

Conclusion: ils font à peu près tous la même chose. Je privilégie celui de Information Active; Active Data. Ce logiciel est un complément à Excel, donc le temps de familiarisation est peu important, les fichiers comptables sont presque tous exportables en format Excel et maintenant la base de données n’est plus limité à 65 536 lignes depuis Excel 2007 ( maximun 1 000 000) de lignes. Et le prix est très abordable.

À lire à l’adresse suivante:

Les cours du programme sont les suivants et sont tous obligatoires:

Ceux qui sont importants pour une formation en juricomptabilité sont:

  • Criminalité financière et droit
  • Ethique et criminalité financière
  • Gestion du dossier de la preuve
  • Juricomptabilité 1 et 2

Ce programme serait bonifié, à mon avis, s’il y avait 4 cours obligatoires et les 5 autres au choix.  Il faudrait rajouter les cours suivants:

  • Juricomptabilité 3 et 4
  • Preuve électronique et environnement digital: logiciels de récupération des données
  • Code civil  et autres lois: dommage, droits de la personne,  ce qui est permis par un enquêteur  lors d’ investigation, loi sur la sécurité privé et impact sur les enquêtes juricomptables
  • Déroulement d’un procès, rapport de l’expert et qualités d’ un témoin expert, rapport critique
  • Logiciels d’investigation
  • Litige et quantification des dommages
  • Étude de cas

Un programme intégrant les cours ci-dessus serait un excellent programme en autant que les profs soient qualifiés et intéressés à enseigner. Je trouve incompréhensible que les universités québécoises ne donnent pas de programme en juricomptabilité. Il semble ne pas y avoir d’intérêt dans la prévention et détection de la fraude.

  • Introduction to Investigative & Forensic Accounting
  • Practice Issues
  • Legal Process – Introductory
  • Investigative-related Matters – Introductory
  • Loss Quantification – Introductory
  • Legal Process – Advanced
  • Investigative-related Matters – Advanced
  • Loss Quantification – Advanced
  • Advanced Topics / Emerging Issues
  • Integrative Capstone

Il existe une Chaire aux Hec, Chaire pour la gouvernance en juricomptabilité mais la dernière publication, sur le site au 26 novembre 2010  date de 2007. Ce qui est assez vieux dans le domaine de la recherche universitaire.

Il existe surement des cours en juricomptabilité dans des universités québécoises, mais j’ai essayé ici, d’identifier un programme donnant une formation complète. Cet article sera mis à jour régulièrement.

Il y a un programme à Calgary, à Vancouver . Il y a aussi un programme au College Algonquin d’Ottawa qui se donne à distance.

The information in this article was current at 06 Dec 2011


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