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By: Maecenas  09-12-2011


Services

 UNE FAÇON DE FAIRE QUI NOUS DISTINGUELe processus de réclamation de crédits à la recherche scientifique et au développement expérimental est complexe et requiert une connaissance exhaustive des termes de la loi, des aspects techniques et de l’incidence fiscale qui en découle. Une demande de réclamation de crédits de recherche et développement fait appel à diverses compétences permettant de : - Préparer la documentation et démontrer l’admissibilité des activités ;
- Rédiger la description technique des activités de recherche de l’entreprise ;
- Intégrer les données financières ;
- Préparer la vérification et assurer le suivi du dossier. En offrant un service clés en main, Maecenas augmente le potentiel de la demande, et ce, spécialement dans les cas où l’entreprise ne peut absorber le taux horaire d’un fiscaliste ou ne peut affecter les ressources nécessaires pour préparer ce genre de dossier. Contrairement à la pratique exercée dans ce domaine, laquelle consiste à effectuer des interventions ponctuelles à raison d’une ou deux fois l’an, Maecenas procède de façon continue. Des interventions systématiques et la formation dispensée servent à implanter une méthode de travail propre à chacun des paliers concernés, c’est-à-dire gestionnaires, vérificateurs externes et techniciens. Cette démarche vise à inculquer aux intervenants les principes qui contribuent à faire en sorte que les réclamations soient présentées en conformité avec les normes et procédures prescrites par Revenu Canada, de manière à en favoriser l’acceptation. Chacun des mandats est effectué en fonction des particularités de l’entreprise. Maecenas fournit une gamme de services adaptés aux exigences et à la complexité des cas traités. Basée sur une analyse préliminaire, chacune des réclamations est gérée comme un projet, selon une méthodologie dont les priorités sont les suivantes : - Projet clés en main convenant à toutes les facettes de la demande, soit la présentation, la vérification et le suivi ;
- Solution adaptée en fonction des caractéristiques de l’entreprise ;
- Formation dispensée en entreprise à l’intention des employés et des fournisseurs du client ;
- Élaboration de stratégies pour les années subséquentes et analyse des besoins en subventions. L’expérience des directeurs de projets permet de fournir à la clientèle l’expertise inhérente à l’optimisation de la réclamation. En outre, le suivi systématique des dossiers et les liens tissés avec les intervenants gouvernementaux au cours des dix dernières années font en sorte de présenter les travaux de façon à satisfaire aux attentes des vérificateurs : les délais de traitement s’en trouvent conséquemment réduits. « 96% des demandeurs mènent leurs activités de recherche dans le domaine de la recherche appliquée et du développement expérimental. L’élaboration de nouveaux produits ou procédés compte pour 61% des dépenses totales de RS&DE tandis que l’amélioration de produits ou de procédés existants représente 34 % des dépenses. 51% des répondants ont fait savoir que le code d’activité économique primaire était le secteur de la fabrication […]1. » Dans la plupart des cas, les dirigeants d’entreprises ne connaissent pas le programme de recherche scientifique et développement expérimental, ne croient pas être admissibles au programme ou ont reçu des conseils négatifs de la part des intervenants financiers. Cette réalité est très répandue dans les régions éloignées où les services de préparateurs sont presque inexistants. Dans certains cas, des demandes se sont soldées par des résultats désastreux, ce qui a contribué au scepticisme.  DÉFINITION ET BIBLIOGRAPHIEMaecenas : Caius Maecenas, chevalier romain, ministre et favori de l'empereur Auguste, se servit de son crédit pour encourager et protéger Horace, Virgile, Tibulle et autres artistes, sculpteurs et poètes. 1. Informations tirées du site Internet de l’Agence des douanes et du Revenu Canada .


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